Guiguioh a écrit :En gros un logiciel en lui-même ne sera pas brevetable sauf execeptions très restrictes. Reste à savoir quelles seront ces exceptions.
Si c'était les logiciel cela ne pauserais pas de probléme... Ce son au contraire les technique qui le son. Par exemple le proces eolas si je me souvien bien, c'est dernier on déposer un brevet sur la possibiliter d'ajouter des plugin qui étande les fonctionaliter d'un logiciel... Ou alors celui qui à crée la notion de panier éléctronique...
En soit le brevet n'est pas condanable, mais c'est la société qui ne sauras pas ce restreindre. Un jour il y auras un proces car une personne auras inventer le fait de regarder un ecrant pour percevoir une information...
Imagine que demain une personne invente un brevet sur le html et réclame à des particulier de l'argent ou un proces? Cela semble aberant, mais les brevet pourais permetre de telle abut.
Le brevet et un valeur marchande pour les entreprise, combien d'entreprise dépose des brevet non pas pour devellopper quelque chose mais pour empecher leur concurant de le faire. Les gros entreprise peuvent ce permetre les brevet, car si elle son géné par un brevet il y as tout à prarier qu'elle en on eux même qui peuvent gener, donc cela compence et netralise. Mais les petit editeur il fond comment.
Je travail dans une société d'édition de logiciel éducatif, jusqu'à aujourd'hui cela rester artisanal. Mais le marchais à atteind un poind ou des achette multimedia et des microsoft s'interesse... Combien de brevet potenciel violon nous? Peux ton ce permetre de long proces pour prouver que ce que l'on pourez nous accuser et faut? Et voilà grace au brevet microsoft peux nous pousser à la faillite, même si ces dernier ne son pas juste. Nous ne pourions pas nous battre...
L'office des brevet accepter déjà des brevet logiciel avant que ces dernier soit autoriser... Imagine demain quand cela seras légale...
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